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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE
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LE CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPITOLE
SARL CAPITOLE HOTELLERIE

Numéro de dépôt :
1664667
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque LE CAPITOLE

Déposée le 15 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE domicilié(e) 10 RUE RIVALS, 31000 TOULOUSE (dossier no 2173087) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 713 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAPITOLE HOTELLERIE domicilié(e) (dossier no 2173087) - France.

La marque LE CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 15 février 2010.

CAPITOLE HOTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPITOLE


SARL CAPITOLE HOTELLERIE - 10 RUE RIVALS, 31000 TOULOUSE (dossier no 2173087) - France - SIREN 377713813


SARL CAPITOLE HOTELLERIE - (dossier no 2173087) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173087 - Publication au BOPI 2000-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 19 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303942 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 26 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°301020 - Publication au BOPI 2000-05-26

Hotellerie, restauration